Bulletin of the Pan American Union, Volume 18The Union, 1904 |
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... autres boissons fermentées , d'une force alcoolique supérieure à celle déterminée à l'article 4 de la loi No. 3764 , pour lesquels les droits correspondants ont déjà été fixés dans ladite loi No. 3764 et auxquels se rapportent les ...
... autres boissons fermentées , d'une force alcoolique supérieure à celle déterminée à l'article 4 de la loi No. 3764 , pour lesquels les droits correspondants ont déjà été fixés dans ladite loi No. 3764 et auxquels se rapportent les ...
Page 306
... autres analogues ..tonne .. 1.50 .quintal .. .50 25 Tabac brut .. 26 Yaya ( bois ) . .id ............ .70 ..tonne .. 2.00 V. - Décret du 14 mai 1904 , établissant une surtaxe spéciale sur les droits de douane applicables aux ...
... autres analogues ..tonne .. 1.50 .quintal .. .50 25 Tabac brut .. 26 Yaya ( bois ) . .id ............ .70 ..tonne .. 2.00 V. - Décret du 14 mai 1904 , établissant une surtaxe spéciale sur les droits de douane applicables aux ...
Page 311
... autre manière , sont conditionnés , épinglés ou faufilés sous forme de corsages , de jupes ou de tous autres articles d'habillement , et dont les ornements sont telle- ment assortis aux objets , qu'il résulte de toute évidence que la ...
... autre manière , sont conditionnés , épinglés ou faufilés sous forme de corsages , de jupes ou de tous autres articles d'habillement , et dont les ornements sont telle- ment assortis aux objets , qu'il résulte de toute évidence que la ...
Page 313
... autres con- tenants similaires munis de serrures spécials , l'intéressé est tenu de les ouvrir pour la visite et la vérification du contenu . En cas contraire , il ne sera pas procédé au dédouanement . ART . 30. Sides produits chimiques ...
... autres con- tenants similaires munis de serrures spécials , l'intéressé est tenu de les ouvrir pour la visite et la vérification du contenu . En cas contraire , il ne sera pas procédé au dédouanement . ART . 30. Sides produits chimiques ...
Page 315
... autres exercices . 83 Selles et fontes de pistolets .. Préparées ou tannées , avec poil ou plume .. Veau , vernis , chevreau et autres peaux similaires apprêtés , non dénommées 79 Tétières , brides , martingales , croupières , colliers ...
... autres exercices . 83 Selles et fontes de pistolets .. Préparées ou tannées , avec poil ou plume .. Veau , vernis , chevreau et autres peaux similaires apprêtés , non dénommées 79 Tétières , brides , martingales , croupières , colliers ...
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